Surveillance constante et rapports périodiques SUR Système de contrôle

Surveillance constante et rapports périodiques :

Un Système de contrôle n’est toutefois efficace que lorsque les mesures de contrôle fonctionnent parfaitement dans la durée. Le Système de contrôle dans sa globalité doit faire l’objet d’une surveillance permanente aussi bien pour garantir le respect des procédures définies que pour procéder, le cas échéant, à des ajustements lorsque l’environnement connaît des changements. La surveillance du Système de contrôle s’effectue à différents niveaux. Des réglementations organisationnelles au sein de l’entreprise permettent de surveiller le Système de contrôle au niveau des procédures. Les supérieurs surveillent que les contrôles sont réellement effectués, par exemple sur la base d’échantillonnages ou d’observations.

Il faux  garantit une surveillance du Système de contrôle dans toute l’entreprise en créant les conditions structurelles nécessaires (attribution de responsabilités, création de systèmes d’information appropriés, etc.), mais aussi en définissant une procédure de rapport par exemple sur la présentation des résultats du contrôle ou sur des constatations importantes pour le Système de contrôle. Il est recommandé à ce sujet de désigner un responsable de Système de contrôle qui assume, sur mandat de la direction, une part essentielle des tâches de surveillance.

 Mise en place de procédures de pilotage du système de contrôle

Un système de contrôle interne n’est pas un instrument que l’on met en place une fois pour toutes, car de nombreux changements dans l’environnement peuvent rendre certains aspects du SCI inadaptés. C’est pourquoi un système de contrôle interne doit être lui-même contrôlé, afin qu’en soit évaluée dans le temps l’efficacité. Pour cela, il convient de mettre en place un système de pilotage permanent, de procéder à des évaluations périodiques ou encore de combiner les deux méthodes. Le pilotage permanent (voir figure)

L’étendue et la fréquence des évaluations dépendront essentiellement du niveau de risques et de l’efficacité du processus de surveillance permanente. Les faiblesses du contrôle interne doivent être portées à l’attention de la hiérarchie, les lacunes les plus graves devront être signalées à la direction.